Royalties
Présentation de la marque Royalties
Déposée le 9 mai 2007 par laurent jugeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royalties »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royalties est expirée depuis le 9 mai 2017.
laurent jugeau a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 septembre 2007 - retrait partiel n°460154 - Publication au BOPI 2007-09-06
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30